  Quoi de neuf pour la version Internet T5013 18.05? |
La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Cette version renferme le programme T5013 entièrement opérationnel pour la production papier de la déclaration de renseignements des sociétés de personnes (formulaires T5013) pour les exercices financiers se terminant en 2014. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 18.05 de votre version actuelle de DT Max.
En outre, veuillez prendre note que la transmission électronique sera dorénavant disponible à compter de la version 18.05. Les feuillets fédéraux T5013 et la déclaration T5013 peuvent maintenant être transmis électroniquement ensemble ou séparément. Les relevés 15 (RL-15) du Québec peuvent également être transmis électroniquement.
Dans cette édition...
DT Max T5013
1. Homologation du logiciel
La version 18.05 de DT Max T5013 a reçu l'homologation intégrale de l'ARC et de Revenu Québec valide aux fins de l'exercice fiscal 2014 pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants :
Fédéral :
Pour le T5013FIN et les annexes : RC-14-P001
Pour le feuillet T5013 et le T5013SUM : RC-14-119
Québec :
Pour le TP-600 et les annexes : RQSP-1302 (inchangé depuis l’année dernière)
Pour le relevé 15 : FS1415005
DT Max T5013 a également reçu l'homologation intégrale de l'ARC et de Revenu Québec valide aux fins de l'exercice fiscal 2014 pour la transmission électronique sous les numéros d'autorisation suivants :
Fédéral : RC-14-P001
Relevés du Québec : RQ-14-15-004
2. TED
Fédéral :
Les feuillets fédéraux T5013 et la déclaration T5013 peuvent maintenant être transmis électroniquement ensemble ou séparément. Cliquez ici pour en savoir plus. Québec :
Les relevés 15 (RL-15) du Québec peuvent également être transmis électroniquement. Cliquez ici pour obtenir des renseignements supplémentaires.
3. Nouveaux formulaires et mots-clés reliés
Fédéral :
- RC59 - Consentement de l'entreprise (mot-clé relié : Consent )
- T106 - Déclaration de renseignements sur des opérations avec lien de dépendance effectuées avec des non-résidents (mot-clé relié : Trans-NonRes )
- T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger (mot-clé relié : BIENS-ETRANG )
- T2058 - Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d'une société canadienne imposable (mot-clé relié : ChDisp-Biens )
- T2059 - Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société de personnes canadienne (mot-clé relié : ChDisp-Biens )
- T2060 - Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister (mot-clé relié : ChDisp-Biens )
Québec :
- MR-69 - Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation (mot-clé relié : Consent )
- RD-222 - Déduction des dépenses engagées pour la recherche scientifique et le développement expérimental (mot-clé relié : RS&DE )
- TP-529 - Transfert de biens par une société de personnes à une société canadienne imposable (mot-clé relié : ChDisp-Biens )
- TP-614 - Transfert de biens à une société de personnes canadienne (mot-clé relié : ChDisp-Biens )
- TP-620 - Distribution des biens d'une société de personnes canadienne dissoute (mot-clé relié : ChDisp-Biens )
4. Nouvelles options
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Pour le mot-clé Mont-Admiss dans le groupe CreditImp-Que , relativement au relevé 15 :
Dépenses avant le 5 juin 2014
Dépenses après le 4 juin 2014
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Pour le mot-clé Fr-RessQC dans le groupe Ressource , relativement au relevé 15 :
Frais d'explor. QC admissibles à déduc. add. 10% [32-1]
Frais d'explor. QC admissibles à déduc. add. 25% [32-2]
Frais d'expl. min. de surf./pét./gaz. QC add. 10% [33-1]
Frais d'expl. min. de surf./pét./gaz. QC add. 25% [33-2]
21 janvier, 2015
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